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Actualités de l'AMF

Ce flux contient toutes les dernières actualités de l'AMF

L’Autorité de régulation des services financiers d’Abu Dhabi Global Market et l’Autorité des Marchés Financiers française coopèrent pour favoriser l’innovation financière
L’Autorité des marchés financiers française et l’Autorité de régulation des services financiers (la Financial Services Regulatory Authority, FSRA) de l’Abu Dhabi Global Market (ADGM) – le centre financier international d’Abu Dhabi – ont conclu un accord de coopération destiné à promouvoir l’innovation dans les services financiers en France et dans les Émirats arabes unis (EAU). Cet accord a été signé par M. Robert Ophèle, président de l’AMF, et M. Richard Teng, directeur général de la FSRA d’ADGM.
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Accord de coopération entre l'Autorité des marchés financiers (AMF) et la Financial Services Regulatory Authority (FSRA) de l'Abu Dhabi Global Market (ADGM)
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Nomination à l’Autorité des marchés financiers de Frédéric Pelèse en tant que directeur adjoint de la Direction de la régulation et des affaires internationales (DRAI)
Détaché depuis 2014 à la Commission européenne, Frédéric Pelèse réintègre l’AMF à compter du 16 octobre 2017, en tant que directeur adjoint de la DRAI. Il épaulera Natasha Cazenave, secrétaire générale adjointe en charge de la DRAI, dans l’ensemble de ses missions.
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Lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF - n° 25 - Octobre 2017
Au numéro 25 de la LOE, une étude sur les relations entre les mandataires judiciaires et les établissements bancaires réalisée par l’ACPR et l’AMF pour qui la protection des personnes vulnérables est inscrite dans les axes prioritaires de travail. Si les résultats de cette étude ne révèlent pas de problèmes majeurs, ils permettent néanmoins d’identifier des axes d’amélioration de la prise en compte de certains besoins spécifiques de ce public.
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10è colloque de la Commission des sanctions - 5 octobre 2017 - Contenus & Programme
Le colloque de la Commission des sanctions a pour objectif de mieux faire connaître les règles de fond applicables aux activités qui relèvent de l'AMF, et les modalités selon lesquelles celle-ci exerce son pouvoir de sanction. Pour la 10è édition, la Commission des sanctions a consacré les débats de son colloque aux deux thèmes suivants : "la question de la preuve", et "comment prévenir la mauvaise commercialisation des produits financiers" ? Retrouvez ici les vidéos des différentes interventions.
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Chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs - Les données financières et la rentabilité des sociétés de gestion
Après trois années consécutives de hausse, le résultat d’exploitation du marché de la gestion d’actifs française est en léger repli en 2016, atteignant 2 845 millions d’euros contre 3 096 millions d’euros en 2015. Cette baisse est due à la fois à la croissance des charges d’exploitation (+1,3% par rapport à 2015) et à la diminution des produits d’exploitation (-0,8% par rapport à 2015). Toutefois, la solidité financière du secteur demeure élevée avec un résultat net global en progression. Retour sur les données financières et la rentabilité des sociétés de gestion de portefeuille en 2016.
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Présentation de la Direction de la gestion d’actifs aux conseillers en investissements financiers à l’occasion du salon Patrimonia
Le 29 septembre dernier, Xavier Parain, Secrétaire général adjoint de la Direction de la gestion d’actifs de l’AMF est intervenu au salon Patrimonia. Retrouvez les slides présentées à cette occasion dont l’objectif est d’attirer l’attention des conseillers en investissements financiers (CIF) sur le devoir de vigilance dans la sélection des fournisseurs.
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10e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF - Discours de Clôture de Robert Ophèle, Président de l'AMF - Jeudi 5 octobre 2017
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10e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF - Discours de Marie-Hélène Tric, Présidente de la Commission des sanctions - Jeudi 5 octobre 2017
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Décision de la Commission des sanctions du 29 septembre 2017 à l'égard de la société X et de M. A
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Guide du suivi des OPC
Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global, l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement) ainsi que le suivi des ETF.
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World Investor Week 2017 : avec 70 régulateurs du monde entier, l’AMF s’engage pour l’éducation financière et la protection des investisseurs
L’OICV (1) (Organisation internationale des commissions de valeurs), mobilise plus de 70 autorités de régulation financière autour de la première édition de la « Semaine mondiale de l’investisseur » du 2 au 8 octobre 2017. A cette occasion, l’Autorité des marchés financiers donne plusieurs rendez-vous aux épargnants et lance sa première application mobile pour le grand public.
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Accord de composition administrative conclu le 29 mai 2017 avec la société Deutsche Bank AG London Branch
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L’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) mettent en garde le public contre les activités de plusieurs sites internet et entités qui proposent des investissements sur le forex sans y être autorisés
L’AMF et L’ACPR publient la liste des nouveaux acteurs identifiés proposant en France, des investissements sur le marché des changes non régulés (forex) sans y être autorisés.
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Chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs - Les encours des sociétés de gestion
L’année 2016 a été marquée par une nouvelle hausse (+6,2%) des encours gérés par l’industrie de la gestion d’actifs française, aussi bien en gestion collective qu’en gestion sous mandat. Les actifs bruts gérés se sont ainsi établis à 3 673 milliards d’euros. Toutefois, cette croissance est à analyser de plus près au regard des différentes classes d’actifs et de la conjoncture économique. Retour sur le volume et la nature des encours gérés par les sociétés de gestion de portefeuille en 2016.
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Procédure de commercialisation de parts ou actions de FIA
L’instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l’Union européenne.
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L’Autorité des marchés financiers (AMF) met en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent des diamants d’investissement sans y être autorisés
L’AMF publie la liste des nouveaux sites internet identifiés proposant en France des diamants d’investissement sans y être autorisés.
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Accord de composition administrative conclu le 7 juin 2017 avec M. Tordjman
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L’Autorité des marchés financiers (AMF) met en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent du trading d’options binaires sans y être autorisés
L’AMF publie la liste des nouveaux sites internet identifiés proposant en France des options binaires, sans y être autorisés.
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Nomination à l’Autorité des marchés financiers de Natasha Cazenave en tant que secrétaire générale adjointe
Experte sur les sujets de régulation de la gestion d’actifs et de stabilité financière et représentant activement l’AMF dans les institutions internationales, Natasha Cazenave est promue secrétaire générale adjointe en charge de la Direction de la régulation et des affaires internationales (DRAI). Elle succède à Guillaume Eliet, qui a quitté l’AMF le 31 août dernier après douze années passées au service de la régulation financière pour rejoindre Euroclear.
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